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21 décembre, 2020
Arrêté préfectoral N° 1237 du 21/12/2020 relatif à l’excercice de la pêche pour 2021
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4 novembre, 2020
Arrêté départemental du 04 novembre 2020 portant sur l’autorisation a titre dérogatoir la chasse du grand gibier.
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23 octobre, 2020
Arrêté municipal N° 9-2020 du 23 octobre 2020 portant sur travaux de réfection des trottoirs route de Montbard.
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12 octobre, 2020
Arrêté départemental N° 931 du 12 octobre 2020 portant sur l’abrogation de la limitation de certains usages de l’eau.
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16 juillet, 2020
Arrêté départemental N° 731 du 16 juillet 2020 sur limitation provisoire de certains usages de l’eau sur une partie du département de la Côte d’Or.
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5 juin, 2020
Arrêté départemental sur limitation provisoire de certains usages de l’eau sur l’ensemble du département de la Côte d’Or au 05 juin 2020
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1 janvier, 2020
Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2020 2021 dans le département de la Côte-d’Or
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6 juin, 1999
Arrêté préfectoral N° 99-242 du 06 juin 1999 « Nuisances sonores »
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