Les arrêtés – Ménétreux Le Pitois

Les arrêtés

2 juillet, 2025

Arrêté préfectoral du 02 juillet 2025 sur restriction de l’usage de l’eau

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21 juin, 2025

Arrêté Municipal N°5-2025 concernant circulation interdite rue Riveau

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23 septembre, 2024

Arrêté municipal N° 10 – 2024 relatif à l’enfouissement des cables électriques route de Montbard

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14 juin, 2024

Arrêté municipal N° 7 – 2024 relatif à la circulation interdite 1 rue des vignes blanches du 17 juin au 19 juillet 2024.

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14 décembre, 2023

Arrêté préfectoral AP N° 1767 du 14/12/2023 relatif à l’exercice de la pêche en 2024

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24 août, 2023

Arrêté préfectoral du 24 aout 2023 sur limitation ou suspension certains usages de l’eau sur une partie du département de la Côte d’Or.

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20 juillet, 2023

Arrêté départemental du 20 juillet 2023 sur limitation provisoire de certains usages de l’eau sur une partie du département de la Côte d’Or.

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27 juin, 2023

Arrêté départemental N° 23-T-00218 du 27 juin 2023 relatif à des restructions de circulation

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23 juin, 2023

Arrêté municipal N° 07-2023 du 23 juin 2023 relatif à des restructions de circulation

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3 février, 2023

Arrêté préfectoral N°03-2023 du 03 février 2023 portant sur l’inscription au titre des monuments historiques de 4 objets mobiliers conservés en l’église de Saint-Valentin-de-Griselles.

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