Convocation – Jeudi 30 avril 2026 – Ménétreux Le Pitois

Convocation – Jeudi 30 avril 2026

Jeudi 30 avril 2026 à 20h30 à la mairie

ORDRE DU JOUR :

* Approbation des comptes rendus des 5 décembre 2025 et 21 mars 2026.

* Budget principal : vote du Compte Financier Unique-CFU 2025

* Budget eau : vote du Compte Financier Unique-CFU 2025

* Affectation des résultats 2025 des budgets « principal » et « eau et assainissement ».

* Vote du taux des 3 taxes 2026 du bâti/non bâti et taxe habitation des résidences secondaires.

* Attribution des subventions aux associations.

* Vote du budget primitif 2026 des budgets « principal » et « eau et assainissement ».

* Tarifs eau et assainissement 2026.

* Délégations au maire : point 15 à redéfinir et supprimer le 29.

* CCID : renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs.

* Désignation délégué titulaire et suppléant à la plate-forme ARNIA (Agence Régionale du Numérique et de l’Intelligence Artificielle).

* Démoussage de la toiture de la mairie : approbation du devis de Pascal Charlot.

* Informations et questions diverses.

Actualités

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 5 juin 2026 à 20h30 à la mairie

ORDRE DU JOUR :

Approbation du compte rendu du 30 avril 2026.
Election des délégués municipaux appelés à voter pour les élections sénatoriales.
Tarif eau et assainissement 2026.
Mise en place des différentes commissions.
Mise en place des différents comités consultatifs.
Désignation d’un correspondant défense.
Désignation d’un référant de quartier au village et à la Tuilerie.
Désignation d’un correspondant ambroisie.
Désignation d’un délégué RGPD.
Désignation d’un référent déontologue des élus et adhésion a la mission d’assistance et de conseil mise en place par le centre de gestion de Côte-d’Or.
Adhésion au lancement du marché par le Centre de Gestion pour renouvellement du contrat groupe assurance statutaire pour la période 2027-2030.
Exercice du droit à la formation des élus.
Festivités du 14 juillet.
Infos et questions diverses.

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Nos coordonnées

Ménétreux-le-Pitois
Rue Pâtis
21150 Ménétreux le Pitois
Mel: menetreuxlepitois@wanadoo.fr
Tel: 03 80 96 01 60

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