la réunion du Conseil Municipal aura lieu le :vendredi 4 décembre 2020 à 20H30  à la mairie.. (port du masque obligatoire).

* Approbation du compte rendu du 24 août 2020.

* Engagement des dépenses d’investissement à hauteur de 25% des crédits ouverts au budget 2020.

* Décisions modificatives : FPIC – opérations comptables pour le budget principal et eau.

* Indemnité du comptable.

* Demande emprunt pour travaux investissement.

* Tarifs 2021 : salle des fêtes – logements communaux – cimetière.

* Cimetière : validation devis engazonnement.

* Fresque du 14 juillet 2018 : approbation devis pour la mise sous protection.

* Véhicule Citroën C15 : demande d’achat.

* Désignation de deux représentants à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) de la COPAS.

* Désignation de deux représentants au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées  (CLECT) de la COPAS.

* Terrains présumés sans maitre : validation devis de Maitre VICTOR-JACQUOT.

* Informations et questions diverses.

Pour télécharger l'attestation dérogatoire obligatoire au 28/11/2020

Consultez page UTILE puis BON A SAVOIR

Pour connaître le résultat des contrôles sanitaires des eaux de Ménétreux le Pitois au 06/11/2020.

Consultez page UTILE puis BON A SAVOIR

Information du préfet sur les risques élevés influanza aviaire

Consultez page UTILE puis BON A SAVOIR

Pour connaître l'arrêté départemental du 04 novembre 2020 portant sur l'autorisation, a titre dérogatoire, de la chasse du grand gibier.

Consultez page MAIRIE puis ARRÊTES

Justificatif déplacement scolaire du 30/10/2020

Consultez page UTILE puis BON A SAVOIR

Justificatif déplacement professionnel du 30/10/2020

Consultez page UTILE puis BON A SAVOIR

Attestation de déplacement dérogatoire du 30/10/2020

Consultez page UTILE puis BON A SAVOIR

Arrêté municipal N°9-2020 du 23 octobre 2020 portant sur travaux de réfection des trottoirs route de Montbard.

Consultez page MAIRIE puis ARRÊTES

Arrêté préfectoral N° 37 du 08/01/2020 relatif à l'exercice de la pêche aux lignes de la carpe de nuit dans le département de la Côte-d'Or.

Pour consulter, répertoire "MAIRIE" puis "ARRETES"

Vous pouvez consulter toutes les manifestations de la commune, vu par le quotidien "Le Bien Public"

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