Arrêtés
Arrêtés
Arrêté départemental du 04 novembre 2020 portant sur l'autorisation a titre dérogatoir la chasse du grand gibier.
Arrêté municipal N° 9-2020 du 23 octobre 2020 portant sur travaux de réfection des trottoirs route de Montbard.
Arrêté départemental N° 931 du 12 octobre 2020 portant sur l'abrogation de la limitation de certains usages de l'eau.
Arrêté départemental N° 731 du 16 juillet 2020 sur limitation provisoire de certains usages de l'eau sur une partie du département de la Côte d'Or.
Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2020 2021 dans le département de la Côte-d'Or
Arrêté départemental sur limitation provisoire de certains usages de l'eau sur l'ensemble du département de la Côte d'Or au 05 juin 2020
Décret no 2020-260 du 16 mars 2020 portant réglementation des déplacements dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus covid-19
Arrêté du 15 mars 2020 complétant l’arrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures
relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19
Arrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19.
Arrêté préfectoral N° 37 du 08/01/2020 relatif à l'exercice de la pêche aux lignes de la carpe de nuit dans le département de la Côte-d'Or.
Arrêté préfectoral N° 1055 du 17/12/2019 relatif à l'excercice de la pêche
Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2019/ 2020 dans le département de la Côte-d'Or
Arrêté  BFC-2019-07-20-003 relatif à la lutte contre les scolytes de l'Epicéa
Arrêté départemental sur limitation provisoire de certains usages de l'eau sur l'ensemble du département de la Côte d'Or au 01 juillet 2019
Arrêté préfectoral N° 918" relatif à la pêche dans le département de la Côte d'Or pour 2019" et l'arrêté préfectoral modifiant l'arrêté 1077 du 17 décembre 2015
Arrêté départemental sur les mesures générales de restriction d'eau sur l'ensemble du département de la Côte d'Or au 09 octobre 2018
Arrêté préfectoral du 07 mai 2018 relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse 2018/2019 dans le département de la Côte d'Or
Mesure de vigilance préfectoral pour l'année 2018 de l'arrêté N° 374 du 29 juin 2015 "Limitation provisoire usage de l'eau"
Arrêté municipal N° 6-2018 "Stationnement règlementé des véhicules lors du départ course cycliste du Tour de Côte d'Or"
Arrêté municipal N° 5-2018 "Limitation de vitesse lors du départ course cycliste du Tour de Côte d'Or"
Arrêté préfectoral N° 96 "relatif à la mise en réserve quinquennale de cours d'eau"
Arrêté préfectoral N° 813-2017 "relatif à la pêche dans le département de la Côte d'Or pour 2018"
Arrêté municipal N° 8-2017 "Travaux d'enfouissement des réseaux rue des vignes"
Arrêté préfectoral N° 54 du 01 février 2017 "Autorisation de pénétrer dans les lieux privés et publiques"
Arrêté préfectoral N° 374 du 29 juin 2015 "Limitation provisoire usage de l'eau"
Arrêté préfectoral N° 954 du 17 mai 2016 "Prélèvements d'eau a usage d'irrigation"
Arrêté préfectoral N° 99-242 du 06 juin 1999 "Nuisances sonores"

 

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ACTUALITESS
  • REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

    la réunion du Conseil Municipal aura lieu le :vendredi 4 décembre 2020 à 20H30  à la mairie.(port du masque obligatoire).

    * Approbation du compte rendu du 24 août 2020.

    * Engagement des dépenses d’investissement à hauteur de 25% des crédits ouverts au budget 2020.

    * Décisions modificatives : FPIC – opérations comptables pour le budget principal et eau.

    * Indemnité du comptable.

    * Demande emprunt pour travaux investissement.

    * Tarifs 2021 : salle des fêtes – logements communaux – cimetière.

    * Cimetière : validation devis engazonnement.

    * Fresque du 14 juillet 2018 : approbation devis pour la mise sous protection.

    * Véhicule Citroën C15 : demande d’achat.

    * Désignation de deux représentants à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) de la COPAS.

    * Désignation de deux représentants au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées  (CLECT) de la COPAS.

    * Terrains présumés sans maitre : validation devis de Maitre VICTOR-JACQUOT.

    * Informations et questions diverses.

  • Attestation de déplacement du 28/11/20

    Pour télécharger l'attestation dérogatoire obligatoire au 28/11/2020

    Consultez page UTILE puis BON A SAVOIR

  • Résultats sanitaires des eaux de Ménétreux

    Pour connaître le résultat des contrôles sanitaires des eaux de Ménétreux le Pitois au 06/11/2020.

    Consultez page UTILE puis BON A SAVOIR

     

  • Risque élevé grippe aviaire en Côte d'Or

    Information du préfet sur les risques élevés influanza aviaire

    Consultez page UTILE puis BON A SAVOIR

  • Arrêté départemental du 04 novembre 2020

    Pour connaître l'arrêté départemental du 04 novembre 2020 portant sur l'autorisation, a titre dérogatoire, de la chasse du grand gibier.

    Consultez page MAIRIE puis ARRÊTES

  • Justificatif déplacement scolaire

    Justificatif déplacement scolaire du 30/10/2020

    Consultez page UTILE puis BON A SAVOIR

  • Justificatif déplacement professionnel

    Justificatif déplacement professionnel du 30/10/2020

    Consultez page UTILE puis BON A SAVOIR

  • Attestation de déplacement du 30/10/20

    Attestation de déplacement dérogatoire du 30/10/2020

    Consultez page UTILE puis BON A SAVOIR

  • Arrêté municipal N°9-2020 du 23 octobre 2020

    Arrêté municipal N°9-2020 du 23 octobre 2020 portant sur travaux de réfection des trottoirs route de Montbard.

    Consultez page MAIRIE puis ARRÊTES

  • Arrêté préfectoral N° 37 du 08/01/2020

    Arrêté préfectoral N° 37 du 08/01/2020 relatif à l'exercice de la pêche aux lignes de la carpe de nuit dans le département de la Côte-d'Or.

    Pour consulter, répertoire "MAIRIE" puis "ARRETES"

     

  • Manifestations vues par le BP

    Vous pouvez consulter toutes les manifestations de la commune, vu par le quotidien "Le Bien Public"

  • Inscription Lettre Info

    Vous souhaitez recevoir par mail, le bulletin municipal, le compte rendu du conseil municipal ?

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