Arrêtés
Arrêtés
Décret no 2020-260 du 16 mars 2020 portant réglementation des déplacements dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus covid-19
Arrêté du 15 mars 2020 complétant l’arrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures
relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19
Arrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19.
Arrêté préfectoral N° 37 du 08/01/2020 relatif à l'exercice de la pêche aux lignes de la carpe de nuit dans le département de la Côte-d'Or.
Arrêté préfectoral N° 1055 du 17/12/2019 relatif à l'excercice de la pêche
Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2019/ 2020 dans le département de la Côte-d'Or
Arrêté  BFC-2019-07-20-003 relatif à la lutte contre les scolytes de l'Epicéa
Arrêté départemental sur limitation provisoire de certains usages de l'eau sur l'ensemble du département de la Côte d'Or au 01 juillet 2019
Arrêté préfectoral N° 918" relatif à la pêche dans le département de la Côte d'Or pour 2019" et l'arrêté préfectoral modifiant l'arrêté 1077 du 17 décembre 2015
Arrêté départemental sur les mesures générales de restriction d'eau sur l'ensemble du département de la Côte d'Or au 09 octobre 2018
Arrêté préfectoral du 07 mai 2018 relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse 2018/2019 dans le département de la Côte d'Or
Mesure de vigilance préfectoral pour l'année 2018 de l'arrêté N° 374 du 29 juin 2015 "Limitation provisoire usage de l'eau"
Arrêté municipal N° 6-2018 "Stationnement règlementé des véhicules lors du départ course cycliste du Tour de Côte d'Or"
Arrêté municipal N° 5-2018 "Limitation de vitesse lors du départ course cycliste du Tour de Côte d'Or"
Arrêté préfectoral N° 96 "relatif à la mise en réserve quinquennale de cours d'eau"
Arrêté préfectoral N° 813-2017 "relatif à la pêche dans le département de la Côte d'Or pour 2018"
Arrêté municipal N° 8-2017 "Travaux d'enfouissement des réseaux rue des vignes"
Arrêté préfectoral N° 54 du 01 février 2017 "Autorisation de pénétrer dans les lieux privés et publiques"
Arrêté préfectoral N° 374 du 29 juin 2015 "Limitation provisoire usage de l'eau"
Arrêté préfectoral N° 954 du 17 mai 2016 "Prélèvements d'eau a usage d'irrigation"
Arrêté préfectoral N° 99-242 du 06 juin 1999 "Nuisances sonores"

 

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ACTUALITESS
  • Exemple de restriction de déplacement

    Exemple de restriction de déplacement dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus covid-19

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  • Décret no 2020-260 du 16 mars 2020

    Décret no 2020-260 du 16 mars 2020 portant réglementation des déplacements dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus covid-19

    Consultez page MAIRIE puis ARRÊTES

  • ARRETE PREFECTORAL du 15 mars 2020

    Arrêté du 15 mars 2020 complétant l’arrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures
    relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19

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  • Résultats élections municipales

    Vous pouvez retrouver les résultats des élections municipales de Ménétreux le Pitois.

    UTILE puis BON A SAVOIR

     

  • Arrêté préfectoral N° 37 du 08/01/2020

    Arrêté préfectoral N° 37 du 08/01/2020 relatif à l'exercice de la pêche aux lignes de la carpe de nuit dans le département de la Côte-d'Or.

    Pour consulter, répertoire "MAIRIE" puis "ARRETES"

     

  • ARRETE PREFECTORAL du 14 mars 2020

    Arrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19.

    Consultez page MAIRIE puis ARRÊTES

  • Bulletin municipal Mars 2020

    Le Bulletin municipal de Mars 2010 est a découvrir

    Répertoire "MAIRIE" puis "LE BULLETIN MUNICIPAL"

  • Compte rendu réunion Copas du 30/01/2020

    Pour lire le Compte rendu de réunion de la COPAS du 30 janvier 2020

    Répertoire "MAIRIE" puis "CR REUNION COPAS"

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