Réunion du conseil municipal vendredi 22 novembre 2024 à 20h00 à la mairie.
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte rendu du 20 septembre 2024.
Comptabilité : Engagement des dépenses d’investissement 2025 à hauteur de 25% des crédits ouverts au budget 2024 (budget principal et budget « eau et assainissement »).
Budget principal : décision modificative n°2 pour les reliures des registres d’état civil et des délibérations.
Budget eau : décision modificative n°1 pour les amortissements – approbation créances éteintes - décision modificative n°2 pour les créances éteintes.
Tarifs des loyers communaux à compter du 1er janvier 2025.
Montants locations de l’ancien local des pompiers et de l’ancien local radio à compter du 1er janvier 2025.
Tarifs de la salle Louis Buffy à compter du 1er janvier 2025.
Tarifs des concessions cimetière à compter du 1er janvier 2025.
Ecole Saint-Joseph – Lasalle : convention de participation financière de la commune.
Assainissement : adhésion par convention constitutive au groupement de commandes avec la commune de Venarey-Les Laumes.
Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Côte d’Or : adhésion à la protection sociale complémentaire et contrat groupe assurance statutaire Gras Savoye.
SICECO : modification de la RODP (Redevance de l’Occupation du Domaine Public) par EDF et GRDF pour chantiers provisoires.
Zone Artisanal Différée : avis sur le projet de prolongation par la COPAS.
Informations et questions diverses.
La Mairie est ouverte : le mercredi, vendredi de 15h30 à 18h30. Courriel : menetreuxlepitois@wanadoo.fr
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