Mardi 8 novembre 2022 à 20h30 à la mairie

ORDRE DU JOUR :

* Approbation du compte rendu du 26 août 2022.

  *  Budget eau : décisions modificatives.

  * Finances : engagement des dépenses d’investissement à hauteur de 25% - tarifs 2023 : loyers des logements    communaux/salle Louis Buffy/cimetière/garages.

* Ecole privée Saint-Joseph : convention de participation financière de la commune.

* Signalétique de la mairie : approbation de la société C2FICHET.

* SICECO : modification liée à la compétence en « Conseils en Energie Partagée ».

* SICECO : approbation devis remplacement poteau rue de l’Etang.

* SICECO : isolation des combles perdus de la mairie et de la salle des fêtes/logement.

* Gras Savoye, assurance du personnel : adhésion contrat de groupe assurance statutaire 2023-2026.

* France Alzheimer : demande de subventions.

* Bâtiments techniques (bâtiments « Jacob ») : étude devis pour la réfection.

* COPAS : rapport déchets ménagers.

* Informations et questions diverses.

Une réunion de conseil municipal aura lieu à la mairie vendredi 26 août 2022 à 20H00.

Ordre du jour:

* Approbation du compte rendu du 30 mai 2022.

  * Budget eau : décisions modificatives- demande de rembourssement de facture.

* Taxe d'aménagement : étude de la demande de M. PIALAT.

* SICECO : approbation devis pour l'enfouissement des réseaux électriques et télécom route de Montbard côté pair.

* Informations et questions diverses.

Une réunion de conseil municipal aura lieu à la mairie lundi 30 mai 2022 à 20H30.

Ordre du jour:

* Approbation du compte rendu du 14 avril 2022.

  * Elections législatives du 12 et 19 juin : organisation tour de garde.

* Isolation des tuyaux de chauffage mairie et salle Louis Buffy : validation du devis.

* Projet de délibération relatif à la définition du temps de travail.

* Tarifs eau et assainissement pour 2023.

* Location du local des pompiers et du local radio.

* Festivités du 14 juillet.

* Point sur le projet de mutuelle communale.

  * Redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs Télécom 2022.

* Informations et questions diverses.

Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 14 avril 2022 à 20H30 à la mairie.

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu de la réunion du 11 février 2022

Vote du compte de gestion 2021 des budgets"principal"et "eau et assainissement".

Vote du compte administratif 2021 des budget "principal"et "eau et assainissement".

Affectation des résultats 2021 des budget "principal"et "eau et assainissement".

Vote du taux des 2 taxes foncières 2022 du bâti et non bâti.

Attribution des subventions 2022.

Vote du budget primitif 2022 des budget "principal"et "eau et assainissement".

Informations et questions diverses.

Pour connaître les animations du Marché de Noël 2022

Arrêté préfectoral N° 690 du 10 juin 2022 relatif à la limitation ou restriction provisoire de la ressource en eau.

Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 11 février 2022 à 20H30 à la mairie.

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du 19 novembre 2021.

Logement de la salle Louis BUFFY et mairie : adhésion au groupement de commande au SICECO et sollicitation d'une subvention de la DETR pour l'isolation des combles.

Logement de la salle Louis BUFFY : présentation des devis et demande de subvention.

Logement de la cure : demande de location.

Demande de location de la salle Louis BUFFY par l'association SIMCA Racing Team.

Point sur les travaux 2022.

Elections présidentielles du 10 et du 24 avril : tour de garde.

Informations et questions diverses.

Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 19 novembre 2021 à 20H30 à la mairie.

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du 1^er octobre 2021.

Comptabilité : tarifs 2022 des loyers - tarifs 2022 du cimetière- tarifs 2022 salle Louis Buffy - Engagement des dépenses d'investissement 2022 à hauteur de 25% des crédits ouverts au budget 2021 (budget principal et budget "eau et assainissement").

Admission en non-valeurs des loyers et des factures d'eau.

Versement subvention à M. Jean BREANT pour l'animation du repas des aînés.

Logement de la Cure- local pompier et local radio : réflexion sur leur devenir.

Réfflexion sur une proposition de mutuelle collective pour les habitants de la commune.

Informations et questions diverses.

Le secrétariat de mairie est fermé du lundi 8 novembre au vendredi 12 novembre 2021. Réouverture le mercredi 17 novembre 2021 à 15H30.

Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 1^er octobre 2021 à 20H30  à la mairie.

Ordre du jour:

Approbation du compte rendu du 1^er juillet 2021.

Comptabilité : passage pour le budget principal en M57 au 1^er janvier 2022

Décision modification augmentation montant FPIC (Fonds de Péréquation Inter Communal).

Point travaux voirie.

Logement de la Cure : réflexion sur le devenir.

Eau : rapport de l’Agence de l’eau.

Coupure nocturne de l’éclairage public.

Repas des aînés.

Téléthon.

Informations et questions diverses.

L'ouverture de la chasse est prévue le 19 septembre 2021.

et la fermeture le 28 février 2022.

Les jours de chasse sur la commune sont principalement: le dimanche et quelques jeudis et samedis.

Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le : jeudi 1 juillet 2021 à 20H30  à la salle Louis BUFFY.. (port du masque obligatoire).

* Approbation du compte rendu du 9 avril 2021.

* Logement communal : remboursement de la caution à M. PALLANT Frédéric.

* Logement communal salle Louis BUFFY : réhabilitation.

* Fonds de développements pour la transformation numérique des collectivités : acquisition matériel informatique.

* Informations et questions diverses.

Si vous souhaitez connaître les principales dates du calendrier scolaire 2022-2023

Le bulletin municipal de Novembre 2022 est à découvrir

Le Compte rendu de la réunion de conseil du 26 Aout 2022 est a découvrir

Merci au conseiller municipal Guillaume Passerat De La Chapelle pour la création des décorations de Pâques 

Convocation du Conseil Municipal qui aura lieu le vendredi 9 avril 2021 à 20H00 à la salle Louis  BUFFY.

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu de la réunion du 4 mars 2021.

Vote du compte de gestion 2020 des budgets"principal"et "eau et assainissement".

Vote du compte administratif 2020 des budget "principal"et "eau et assainissement".

Affectation des résultats 2020 des budget "principal"et "eau et assainissement".

Vote du taux des 2 taxes 2021

Attribution des subventions 2021.

Vote du budget primitif 2021 des budget "principal"et "eau et assainissement".

Redevance d'occupation du domaine public par les opérateurs Télécom 2021.

Autorisation de transfert de la compétence mobilité à la Communauté de cOmmunes du Pays d'Alésia et de la Seine(COPAS).

SICECO: transfert de la compétence CEP ( Conseil en Énergie Partagé).

Point sur les travaux route de Montbard.

Point sur les relevés des radars pédagogiques.

Point sur l'inspection télévisée du réseau assainissement.

Informations et questions diverses.

Pour Pâques, merci à Bernadette, Jean Jacques, Ludo et Guillaume pour la décoration de l'intersection de Ménétreux la tuilerie

Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le : jeudi 4 mars 2021 à 20H30  à la salle Louis BUFFY.. (port du masque obligatoire).

* Approbation du compte rendu du 4 décembre 2020.

* Association foncière : désignation de 3 propriétaires.

* Trottoirs RD 905 : point sur les travaux - validation de différents devis de l'entreprises RENEVIER;

* Demandes de subventions.

* Budgets prévisionnels principal et eau/assainissement : informations diverses.

* Informations et questions diverses.l

Pour connaître les voeux 2021 de M le Maire et du conseil municipal

Tableau des pharmacies de garde année 2021

Pour connaître le contenu de l'arrêté municipal 09 - 2021

Pour connaître le dernier bulletin municipal de l'année 2020

Pour connaître le calendrier de collecte des déchets 2022

Pour connaître les conditions de recrutement au sein de la Mutualité Française Bourguignonne

Le Compte rendu de la réunion de conseil du 04 décembre 2020 est a découvrir

la réunion du Conseil Municipal aura lieu le :vendredi 4 décembre 2020 à 20H30  à la mairie.. (port du masque obligatoire).

* Approbation du compte rendu du 24 août 2020.

* Engagement des dépenses d’investissement à hauteur de 25% des crédits ouverts au budget 2020.

* Décisions modificatives : FPIC – opérations comptables pour le budget principal et eau.

* Indemnité du comptable.

* Demande emprunt pour travaux investissement.

* Tarifs 2021 : salle des fêtes – logements communaux – cimetière.

* Cimetière : validation devis engazonnement.

* Fresque du 14 juillet 2018 : approbation devis pour la mise sous protection.

* Véhicule Citroën C15 : demande d’achat.

* Désignation de deux représentants à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) de la COPAS.

* Désignation de deux représentants au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées  (CLECT) de la COPAS.

* Terrains présumés sans maitre : validation devis de Maitre VICTOR-JACQUOT.

* Informations et questions diverses.

Pour télécharger l'attestation dérogatoire obligatoire au 15/12/2020

Consultez page UTILE puis BON A SAVOIR

Vente de soupe organisée le 28 novembre 2020 par l'Amicale Sports et Loisirs

Consultez page UTILE puis BON A SAVOIR

 Arrêté préfectoral "limitation provisoire utilisation de l'eau" au 05 juin 2020

Coupon réponse :

A retourner à la mairie pour le mercredi 3 juillet au plus tard.

Pour lire le Compte rendu de réunion de la COPAS du 18 mars 2021

C’est quoi la Réserve Civique ? du temps pour la république

Vous pouvez consulter, le tableau des pharmacies de garde

pour l’année 2018.

Vous pouvez consulter toutes les manifestations de la commune, vu par le quotidien "Le Bien Public"

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