Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 1er octobre 2021 à 20H30 à la mairie.
Ordre du jour:
Approbation du compte rendu du 1er juillet 2021.
Comptabilité : passage pour le budget principal en M57 au 1er janvier 2022
Décision modification augmentation montant FPIC (Fonds de Péréquation Inter Communal).
Point travaux voirie.
Logement de la Cure : réflexion sur le devenir.
Eau : rapport de l’Agence de l’eau.
Coupure nocturne de l’éclairage public.
Repas des aînés.
Téléthon.
Informations et questions diverses.
L'ouverture de la chasse est prévue le 19 septembre 2021.
et la fermeture le 28 février 2022.
Les jours de chasse sur la commune sont principalement: le dimanche et quelques jeudis et samedis.
Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le : jeudi 1 juillet 2021 à 20H30 à la salle Louis BUFFY.. (port du masque obligatoire).
* Approbation du compte rendu du 9 avril 2021.
* Logement communal : remboursement de la caution à M. PALLANT Frédéric.
* Logement communal salle Louis BUFFY : réhabilitation.
* Fonds de développements pour la transformation numérique des collectivités : acquisition matériel informatique.
* Informations et questions diverses.
Pour connaître si les habitants de Ménétreux le Pitois sont éligibles à la fibre
Le bulletin municipal de mai 2021 est à découvrir
Le Compte rendu de la réunion de conseil du 01 juillet 2021 est a découvrir
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Merci au conseiller municipal Guillaume Passerat De La Chapelle pour la création des décorations de Pâques
Convocation du Conseil Municipal qui aura lieu le vendredi 9 avril 2021 à 20H00 à la salle Louis BUFFY.
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu de la réunion du 4 mars 2021.
Vote du compte de gestion 2020 des budgets"principal"et "eau et assainissement".
Vote du compte administratif 2020 des budget "principal"et "eau et assainissement".
Affectation des résultats 2020 des budget "principal"et "eau et assainissement".
Vote du taux des 2 taxes 2021
Attribution des subventions 2021.
Vote du budget primitif 2021 des budget "principal"et "eau et assainissement".
Redevance d'occupation du domaine public par les opérateurs Télécom 2021.
Autorisation de transfert de la compétence mobilité à la Communauté de cOmmunes du Pays d'Alésia et de la Seine(COPAS).
SICECO: transfert de la compétence CEP ( Conseil en Énergie Partagé).
Point sur les travaux route de Montbard.
Point sur les relevés des radars pédagogiques.
Point sur l'inspection télévisée du réseau assainissement.
Informations et questions diverses.
Pour Pâques, merci à Bernadette, Jean Jacques, Ludo et Guillaume pour la décoration de l'intersection de Ménétreux la tuilerie
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Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le : jeudi 4 mars 2021 à 20H30 à la salle Louis BUFFY.. (port du masque obligatoire).
* Approbation du compte rendu du 4 décembre 2020.
* Association foncière : désignation de 3 propriétaires.
* Trottoirs RD 905 : point sur les travaux - validation de différents devis de l'entreprises RENEVIER;
* Demandes de subventions.
* Budgets prévisionnels principal et eau/assainissement : informations diverses.
* Informations et questions diverses.l
Pour connaître les voeux 2021 de M le Maire et du conseil municipal
Tableau des pharmacies de garde année 2021
Pour connaître le contenu de l'arrêté préfectoral 1237 pour l'exercice de la pêche en 2021
Pour connaître le dernier bulletin municipal de l'année 2020
Pour connaître le calendrier de collecte du 1er trimestre 2021
Pour connaître les conditions de recrutement au sein de la Mutualité Française Bourguignonne
Le Compte rendu de la réunion de conseil du 04 décembre 2020 est a découvrir
la réunion du Conseil Municipal aura lieu le :vendredi 4 décembre 2020 à 20H30 à la mairie.. (port du masque obligatoire).
* Approbation du compte rendu du 24 août 2020.
* Engagement des dépenses d’investissement à hauteur de 25% des crédits ouverts au budget 2020.
* Décisions modificatives : FPIC – opérations comptables pour le budget principal et eau.
* Indemnité du comptable.
* Demande emprunt pour travaux investissement.
* Tarifs 2021 : salle des fêtes – logements communaux – cimetière.
* Cimetière : validation devis engazonnement.
* Fresque du 14 juillet 2018 : approbation devis pour la mise sous protection.
* Véhicule Citroën C15 : demande d’achat.
* Désignation de deux représentants à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) de la COPAS.
* Désignation de deux représentants au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la COPAS.
* Terrains présumés sans maitre : validation devis de Maitre VICTOR-JACQUOT.
* Informations et questions diverses.
Pour télécharger l'attestation dérogatoire obligatoire au 15/12/2020
Consultez page UTILE puis BON A SAVOIR
Vente de soupe organisée le 28 novembre 2020 par l'Amicale Sports et Loisirs
Consultez page UTILE puis BON A SAVOIR
Pour connaître le résultat des contrôles sanitaires des eaux de Ménétreux le Pitois au 06/11/2020.
Consultez page UTILE puis BON A SAVOIR
Information du préfet sur les risques élevés influanza aviaire
Consultez page UTILE puis BON A SAVOIR
Pour connaître l'arrêté départemental du 04 novembre 2020 portant sur l'autorisation, a titre dérogatoire, de la chasse du grand gibier.
Consultez page MAIRIE puis ARRÊTES
La situation sanitaire et les nouvelles mesures de confinement ne le permettant pas, les commémorations du 11 novembre 2020 sont annulées par le préfet de la Côte d'Or.
Justificatif déplacement scolaire du 15/12/2020
Consultez page UTILE puis BON A SAVOIR
Justificatif déplacement professionnel du 15/12/2020
Consultez page UTILE puis BON A SAVOIR
Arrêté municipal N°9-2020 du 23 octobre 2020 portant sur travaux de réfection des trottoirs route de Montbard.
Consultez page MAIRIE puis ARRÊTES
Le secrétariat de mairie est fermé du lundi 26 octobre au vendredi 30 octobre 2020. Réouverture le mercredi 4 novembre 2020 à 15H30.
Arrêté départemental N° 931 du 12 octobre 2020 portant sur l'abrogation de la limitation de certains usages de l'eau.
Consultez page MAIRIE puis ARRÊTES
Vendredi 28 août 2020 à 20H30 à la mairie.
* Approbation des comptes rendus du 30 juin et du 10 juillet.
* Désignation d’un représentant titulaire et de son suppléant au gip Territoires Numériques Bourgogne Franche Comté.
* Désignation d’un conseiller municipal à la commission de contrôle des listes électorales.
* Suppression de l’éclairage public RD905 entrée Ménétreux côté Montbard : approbation du devis.
* Réfection des façades de la mairie : approbation devis.
* Remplacement des portes de la mairie et de la salle Louis Buffy : approbation devis.
* Demande de subvention de l’école Saint Joseph de Semur en Auxois.
* Composition des comités consultatifs.
* informations et questions diverses.
Vendredi 10 juillet 2020 à 20h30 à la mairie.
Ordre du jour :
Désignation des délégués pour les élections sénatoriales du 27 septembre 2020.
Questions diverses.
Convocation du Conseil Municipal qui aura lieu le mardi 30 juin 2020 à 20H00 à la salle Louis BUFFY.
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du 5 juin 2020.
Vote du taux des 3 taxes.
Vote du budget primitif 2020 du budget "principal".
Attribution des subventions 2020.
Désignation des commissaires à la CCID (commission Communale des Impôts Directs).
Redevance d'occupation du domaine public par les opérateurs Télécom 2020.
Adhésion à l'ICO (Agence Ingénierie Côte d'Or).
Contrat d'entretien pour les défibrilateurs.
SICECO: approbation devis pour la mise aux normes des luminaires entrée Ménétreux"la Tuilerie".
Acquisition d'un bien communal.
Réfection façades de la mairie : approbation devis.
Validation devis pour le changement des luminaires de la mairie.
Informations et questions diverses.
Arrêté préfectoral "limitation provisoire utilisation de l'eau" au 05 juin 2020
Le Compte rendu de la réunion de conseil du 25 mai 2020 est a découvrir
Réunion du Conseil Municipal vendredi 5 juin 2020 à 20H00 à la salle LOUIS BUFFY.
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du 25 mai 2020.
Délégations au maire.
Composition des commissions communales.
Composition des comités consultatifs.
Désignation des délégués au SICECO (Syndicat InterCommunal d'Électricité de la Côte d'OR).
Nomination du correspondant défense.
Nomination des référents de quartier.
Eau et assainissement : tarifs 2021.
Réfection des trottoirs côté impair route de Montbard.
Informations et questions diverses.
Pour connaître le tableau du conseil municipal avec ses membres
Répertoire Utile puis Bon à savoir
Réunion du Conseil Municipal à huis clos le 25 Mai 2020 à 20H30 à la salle Louis BUFFY.
Ordre du jour :
Élection du Maire.
Fixer le nombre des adjoints.
Élection des Adjoints.
Indemnités du maire et des adjoints.
Nomination des délégués de la COPAS.
Réflexions sur les commissions à mettre en place.
Calendrier des prochaine réunions.
Informations et questions diverses.
Exemple de restriction de déplacement dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus covid-19
Consultez répertoire UTILE puis BON A SAVOIR
Décret no 2020-260 du 16 mars 2020 portant réglementation des déplacements dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus covid-19
Consultez page MAIRIE puis ARRÊTES
Réunion du Conseil Municipal le 20 Mars 2020 à 20H30 à la salle Louis BUFFY.
Ordre du jour :
Election du Maire.
Fixer le nombre des adjoints.
Election des Adjoints.
Arrêté préfectoral "relatif à l'ouverture et fermeture de la chasse pour la campagne 2020/2021 département de Côte d'Or"
Consultez page MAIRIE puis ARRÊTES
Vous pouvez retrouver les résultats des élections municipales de Ménétreux le Pitois.
UTILE puis BON A SAVOIR
Réunion du Conseil Municipal le lundi 2 Mars 2020 à 20 heures à la mairie.
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la réunion du 24 janvier 2020
Vote du compte de gestion 2019 des budgets "principal" et "eau et assainissement".
Vote du compte administratif 2019 des budgets "principal" et "eau et assainissement".
Affectation des résultats 2019 du budget "eau et assainissement".
Vote du budget primitif 2020 "eau et assainissement".
Acquisition véhicule=approbation du devis.
Acquisition transformateur=approbation du devis.
Tour de garde des élections municipales du 16 et 22 Mars 2020.
Questions diverses.
Le centre des monuments nationaux présente
CHIMERE(S)
Nous serions heureux de vous faire découvrir l'exposition lors de la première visite commentée le
DIMANCHE 2 FEVRIER 2020 à 14h30
Répertoire "ASSO" puis "ACTUALITES"
Réunion du Conseil Municipal le vendredi 24 janvier 2020 à 20 heures à la mairie.
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la réunion du 9 décembre 2019.
Entretien des réseaux d'assainissement : validation de l'adhésion du groupement de marché de commandes groupées.
Remplacement du véhicule de la commune.
Trottoir de la RD905 : devis des potelets / demande de subvention DETR et lancement du marché des travaux.
Remplacement des menuiseries de la salle des fêtes et de la mairie : demande de subvention DETR.
Schéma directeur eau et assainissement : Lancement du marché.
Questions Diverses.
Le bulletin municipal est a découvrir
Arrêté préfectoral N° 37 du 08/01/2020 relatif à l'exercice de la pêche aux lignes de la carpe de nuit dans le département de la Côte-d'Or.
Pour consulter, répertoire "MAIRIE" puis "ARRETES"
Si vous le souhaitez, vous pouvez participer à la réalisation de la crèche de Noël en l'église Saint Valentin de Ménétreux.
Rendez vous le 15 décembre 9h30 à l'église.
Réunion du Conseil Municipal le lundi 9 décembre 2019 à 20 heures à la mairie.
Ordre du jour:
Approbation du compte-rendu de la réunion du 30 août 2019.
Engagement des dépenses d'investissement à hauteur de 25%.
Tarifs locations salle Louis BUFFY.
Tarifs des loyers communaux.
Aide aux meublés de tourisme: versement de la subvention à Mme Pothieux Fabienne.
Accord de principe pour les travaux d'enfouissement du réseau électrique route de Montbard côté impair.
Travaux d'enfouissement du réseau électrique route de Montbard côté impair: validation devis SICECO.
Convention avec Orange pour la mise en souterrain des réseaux Orange, route de Montbard côté impair.
Installation de télé-relevé de GRDF : validation de la nouvelle'étude et signature de la convention.
Changement des menuiseries extérieures de la salle Louis Buffy et de la mairie: étude du devis.
Étude proposition du devis des Signaux Girod pour la signalétique dans le village.
Marché de Noël : versement d'une subvention au foyer rural de Darcey.
Mise en place du RIFSEEP.
Étude du dossier schéma directeur eau et assainissement envoyer par la MICA.
Point sur le bâtiment technique.
Question diverses.
Exposition commune de Ménétreux-le-Pitois et Thénissey au Pantographe du 9 au 11 novembre sur la grande guerre 1914-1918.
Samedi 9 novembre: de 14H à 18H00 avec visite commentée à partir de 18H00 et conférence de Marc BLANCHE "pourquoi la guerre 14-18".
Dimanche 10 novembre: de 10h00 à 12H00 et de 14H00 à 18H00.
Lundi 11 novembre: de 14H00 à 18H00.
Arrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19.
Consultez page MAIRIE puis ARRÊTES
Réunion du Conseil Municipal le vendredi 30 août 2019 à 20 heures à la mairie.
Ordre du jour:
Approbation du compte-rendu de la réunion du 27 mai 2019.
Station de refoulement : validation du devis de chez PROCELECT.
Branchement en plomb de M.Vernevaut : validation devis de l'entreprise BEZY.
Installation de télé-relevé de GRDF : validation de l'étude GRDF.
Bâtiment technique : choix d'un architecte.
Mobilier urbain route de Montbard : renouvellement des panneaux publicitaires.
Eau et Assainissement : étude du dossier schéma directeur de la MICA.
Question diverses.
Le secrétariat de mairie sera fermé vendredi 6 septembre 2019 . Réouverture le mercredi 11 septembre à 15H30.
Pour connaître la limitation provisoire de certains usages de l'eau.
Consultez page MAIRIE puis ARRÊTES
Le secrétariat de mairie sera fermé du mercredi 3 juillet 2019 au vendredi 19 juillet 2019. Réouverture le mercredi 24 juillet à 15H30.
pour toutes urgences s'adresser au maire ou au adjoints.
Coupon réponse :
A retourner à la mairie pour le mercredi 3 juillet au plus tard.
Le Bulletin municipal de Mars 2010 est a découvrir
Répertoire "MAIRIE" puis "LE BULLETIN MUNICIPAL"
Réunion du comité consultatif du service "eau et assainissement" le vendredi 24 mai 2019 à la mairie.
Ordre du jour:
Bilan eau et assainissement.
Point sur les consommations de la commune.
Révision des tarifs eau et assainissement.
Questions diverses.
Réunion du Conseil Municipal le lundi 27 mai 2019 à 20 heures à la mairie.
Ordre du jour:
Approbation du compte-rendu de la réunion du 12 avril 2019.
Transfert à la COPAS des compétences eau potable et assainissement collectif des eaux usées.
SMBVA : modification des statuts.
Attribution des subventions
Budget eau : révision des prix eau et assainissement.
Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour les agents communaux.
Repas du 14 juillet.
Questions diverses.
Exceptionnellement cette semaine le secrétariat de mairie sera ouvert jeudi 15 mai 2019 de 15h30 à 18h30 et sera fermé le vendredi 17 mai.
La municipalité vous invite ainsi que vos enfants à venir participer à la commémoration du 8 mai 1945, au monument aux morts à 10h30. A l'issue de cette cérémonie, un vin d'honneur sera servi à la mairie.
Pour lire le Compte rendu de réunion de la COPAS du 18 mars 2021
COMPTE RENDU DE LA REUNION D’INITIATIVE LOCALE.
Mardi 26 février 2019 à la mairie de 19h00 à 23h00
Répertoire "DOCUMENT" puis "BON A SAVOIR"
Le Compte rendu de la réunion de conseil du 30 août 2019 est a découvrir
Répertoire "MAIRIE" puis "CR REUNION CONSEIL"
Le secrétariat de mairie sera fermé du 22 avril 2019 au 26 avril 2019 inclus. Réouverture le vendredi 3 mai 2019.
En cas d'urgence s'adresser au maire ou aux adjoints.
Réunion du Conseil Municipal le vendredi 12 avril 2019 à 20 heures à la mairie.
Ordre du jour:
Protocole de participation citoyenne présenté par l'adjudant chef RAYMOND Jean Marc.
Approbation du compte-rendu de la réunion du 25 janvier 2019.
Vote du compte de gestion 2018 des budgets "principal" et "eau et assainissement".
Vote du compte administratif 2018 des budgets "principal" et "eau et assainissement".
Affectation des résultats 2018 des budgets " principal" et "eau et assainissement".
Vote du taux des trois taxes 2019.
Vote du budget primitif 2019 des budgets "principal" et "eau et assainissement".
Attribution des subventions 2019.
Redevance d'occupation du domaine public par les opérateurs Télécom 2018 et 2019.
SICECO: adhésion de la communauté de communes du Châtillonnais.
Tour de garde des élections européennes du 26 mai.
Acquisition tondeuse et souffleur.
Questions diverses.
Le Bulletin municipal de Mars 2019 est a découvrir
Répertoire "MAIRIE" puis "LE BULLETIN MUNICIPAL"
Le Compte rendu de la réunion de conseil du 25 janvier 2019 est a découvrir
Répertoire "MAIRIE" puis "CR REUNION CONSEIL"
Réunion du conseil municipal vendredi 25 janvier 2019 à 20h00 à la mairie.
ORDRE DU JOUR:
Approbation du compte rendu de la réunion du 6 décembre 2018 .
Approbation des révisions des statuts de la COPAS.
Motion pour l'amélioration du service public hospitalier en Côte d'Or et à l'hôpital d'Alise Sainte Reine.
Approbation du rapport annuel de la CLECT.
Mutualisation commune/COPAS.
Dématérialisation des actes administratifs: avenant N°1 à la convention avec la sous-préfecture de Montbard.
Travaux 2019: réflexion des travaux à envisager.
Questions diverses.
Le secrétariat de mairie sera fermé du 14 janvier 2019 au 22 janvier 2019 inclus. Réouverture le mercredi 23 janvier 2019.
En cas d'urgence s'adresser au maire ou aux adjoints.
Le Compte rendu de réunion de la COPAS du 12 décembre 2018 est a découvrir
Répertoire "MAIRIE" puis "CR REUNION COPAS"
Réunion du conseil municipal jeudi 6 décembre 2018 à 20h00 à la mairie.
ORDRE DU JOUR:
Approbation du compte rendu de la réunion du 31 août 2018 .
Présentation du projet "histoire de Ménétreux" par M.Patrick HUBERT.
Autorisation à la COPAS de Créer une ZAD sur la commune de Ménétreux-le-Pitois.
Engagement des dépenses d'investissement 2019 à hauteur de 25% des crédits 2018.
Marché de Noël : versement d'une subvention à la Chorale d'Epoisses.
Budget Eau et Assainissement : intégration de ce budget dans le budget principal ou création d'une RAF (Régie à simple Autonomie Financière).
Point sur les travaux place de la mairie et la création de l'aire de jeux.
Questions diverses.
Diaporama de photos de la commémoration de la grande guerre 14-18
Diaporama de photos de l'exposition de la grande guerre 14-18 salle Louis Buffy
Exposition 1914 -1918 du 03 au 10 novembre salle Louis Buffy Ménétreux le Pitois
L’association des chasseurs de Ménétreux Le Pitois vous informe:
Période de chasse sur la commune les jeudis et dimanches du 17/09/2018 au 28/02/2019.
Arrêté préfectoral du 07 mai 2018 relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse 2018/2019 dans le département de la Côte d'Or.
Vous pouvez consulter les arrêtés municipaux N° 5-2018 "Limitation de vitesse" et N° 6-2018 "Stationnement règlementé des véhicules" applicables pour le départ de la dernière étape du tour de Côte d'Or cycliste.
Répertoire "MAIRIE" puis "ARRETES"
Le bulletin municipal de OCTOBRE 2018 est à découvrir.
Vous pouvez découvrir le Compte Rendu de réunion de la COPAS du 12/07/2018
Cette année, la Côte-d’Or célèbre trois anniversaires
C’est quoi la Réserve Civique ? du temps pour la république
Pour connaître l'arrêté relatif à la pêche dans le département de la Côte d’Or pour l’année 2018.
Consultez page MAIRIE puis ARRÊTES
Pour connaître le calendrier des collectes des déchets ménagers pour l’année 2018
Consultez page "UTILE" puis "BON A SAVOIR"
Information Mairie de Venarey les Laumes et de la COPAS
Pour connaître les modifications de fréquences de la TNT
Consultez page "UTILE" puis "BON A SAVOIR"
A lire, le rapport annuel de la COPAS sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers pour l'année 2016.
Arrêté municipal N° 8-2017 "Travaux d'enfouissement des réseaux rue des vignes". Consultez page "MAIRIE" puis "ARRETES"
Vous pouvez consulter, le tableau des pharmacies de garde
pour l’année 2018.
Vous pouvez consulter toutes les manifestations de la commune, vu par le quotidien "Le Bien Public"
La municipalité organise la fête nationale du 14 juillet 2018.
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